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du site internet www.biocodex.com
(Mises à jour le 29/05/2020)

1 - Préambule

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après désignées « les CGU ») ont pour objet de fixer les modalités de mise à disposition et d'utilisation du contenu et des services du site internet www.biocodex.com (ci-après désigné « le Site ») entre l'éditeur du Site - la société BIOCODEX SAS (ci-après désignée « Biocodex ») et l'utilisateur du Site (ci-après désigné « l'Utilisateur »).

L'accès au Site et à son contenu, ainsi que l'usage des services proposés par le Site, vaut acceptation sans réserve des présentes CGU par l'Utilisateur. Les CGU pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, l'Utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

2 - Mentions légales

Editeur du Site

BIOCODEX
7 avenue Gallieni
94250 GENTILLY
France
Contacter BIOCODEX

Directeur de la publication : Monsieur LEFEVRE Jean-Marie, Président directeur général.

BIOCODEX est une société par actions simplifiée (SAS) de droit français au capital de 4 284 000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés (RCS) de Créteil sous le numéro 562 064 600, ayant son siège social au 7 avenue Gallieni – 94250 GENTILLY – France, représentée par Monsieur Jean-Marie LEFEVRE, dûment habilité en sa qualité de Président directeur général.
N° TVA intracommunautaire : FR35562064600

Hébergement du Site

ALTERWAY
227 Bureaux de la colline
1 rue Royale – Bât. D
92210 SAINT CLOUD
France

3 - Objet du Site et accès aux services

Le Site a pour but de délivrer des informations générales sur l'organisation, l'activité et les produits de BIOCODEX.

Il a été conçu et réalisé dans le respect du code de la Santé publique. A ce titre, les informations relatives aux médicaments mentionnés n'ont pas valeur de publicité et ne font l'objet d'aucune recommandation particulière de la part de BIOCODEX quant à leur utilisation.

Avis important : Les informations délivrées dans ce site à caractère institutionnel ne se substituent en aucun cas à un avis médical. Nous vous recommandons vivement de vous adresser à un médecin ou à un pharmacien avant toute utilisation d'un de nos médicaments. Dans le cas contraire, BIOCODEX déclinerait toute responsabilité dans l'usage qui en serait fait. Pour le bon usage du médicament et afin de prévenir des risques liés à son achat sur Internet, nous vous invitons à lire la mise en garde de l'ANSM disponible sur le site ansm.sante.fr.

Le Site est accessible en tout lieu et à tout Utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais engagés pour accéder au Site (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l'Utilisateur.

Biocodex met en œuvre tous les moyens mis à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Site et à ses services. Toutefois, il s'agit d'une obligation de moyen et non de résultat : de ce fait, l'Utilisateur s'engage à ne réclamer aucune indemnisation à Biocodex et à ses fournisseurs, dans le cas où le Site ne serait pas disponible au moment où il souhaite y accéder.

L'accès au Site et à ses services peut à tout moment, sans préavis, faire l'objet d'une interruption, d'une suspension, d'une modification, pour des raisons de maintenance ou pour tout autre cas.

Biocodex n'est pas responsable des dommages résultant d'interférences, interruptions, virus informatiques, dysfonctionnements ou déconnexions du terminal qui pourraient temporairement empêcher l'accès ou la navigation de l'Utilisateur.

L'Utilisateur a la possibilité de contacter Biocodex en utilisant le formulaire de contact mis à sa disposition.

4 - Responsabilités

Biocodex s'efforce de fournir une information de qualité et vérifiée. Toutefois, les sources d'information ne peuvent être garanties complétement.

La possible présence de liens « sortants » sur le Site permet à l'Utilisateur d'accéder à des informations et autres ressources complémentaires disponibles sur Internet, ou encore à partager sur des réseaux sociaux. Biocodex, ne disposant d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers totalement indépendants, ne pourra être tenue responsable des conséquences de l'accès à ces sites tiers et de leur contenu.

5 - Propriété intellectuelle

Le Site, ainsi que tous les éléments le composant (tels que les marques, logos, textes, photographies, bases de données, etc.) sont la propriété exclusive de Biocodex ou de ses fournisseurs, et font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle.

L'Utilisateur s'engage à une utilisation des contenus du Site dans un cadre strictement privé. Toute reproduction partielle ou totale du Site ou d'un des éléments le composant, sur quelque support que ce soit et sous quelque forme que ce soit, à d'autres fins et notamment à des fins commerciales, sans l'autorisation écrite de Biocodex, est interdite.

6 - Protection des données

L'Utilisateur peut naviguer librement sur le Site sans avoir à fournir explicitement des informations personnelles. Néanmoins, il peut être amené à renseigner des données qui le concernent, par exemple en utilisant le formulaire de contact présent sur le Site. Par ailleurs, le Site utilise des « cookies », qui peuvent adresser des données concernant l'Utilisateur à des sociétés tierces.

Pour comprendre comment sont traitées les données à caractère personnel sur le Site, l'Utilisateur doit lire attentivement la Politique de protection des données ainsi que la Politique des cookies ci-après.

L'usage du Site implique, de fait, que l'Utilisateur a lu et compris ces documents et qu'il s'est engagé à les consulter régulièrement.

7 - Droit applicable et juridiction compétente

Les CGU sont régies par le droit français. Tout conflit ou divergence d'interprétation sera soumis à la compétence des tribunaux français.

POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNEES du site internet www.biocodex.com

(Mise à jour le 28/05/2020)

1 - Préambule

La politique de protection des données, décrite dans ce document, s'applique au site internet www.biocodex.com (ci-après désigné « le Site »). Elle a pour but d'informer l'utilisateur du Site (ci-après désigné « l'Utilisateur ») des traitements mis en œuvre par la société BIOCODEX SAS (ci-après désignée « Biocodex ») sur les données qui le concernent, des droits dont il dispose sur ses données et de quelle manière il peut exercer ces droits.

2 – Dispositions générales

Les dispositions qui suivent s'appliquent à tous les traitements de données à caractère personnel effectués par Biocodex sur le Site, sauf mentions contraires indiquées dans les dispositions spécifiques.

Cadre juridique

Biocodex, en tant que responsable de traitement, déclare qu'elle réalise des traitements de données à caractère personnel sur le Site, conformément à la règlementation applicable à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, en particulier le règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 – règlement général sur la protection des données (ci-après désignée le « RGPD »).

Biocodex, dans sa démarche de conformité, a désigné un délégué à la protection des données (DPO) auprès de l'autorité française de protection des données (CNIL). Cette désignation, ayant pour référence DPO-3068, a pris effet le 25 mai 2018.

Responsable de traitement

Le responsable de traitement est identifié comme suit :

BIOCODEX, société par actions simplifiée (SAS) de droit français au capital de 4 284 000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés (RCS) de Créteil sous le numéro 562 064 600, ayant son siège social au 7 avenue Gallieni – 94250 GENTILLY – France, représentée par Monsieur Jean-Marie LEFEVRE, dûment habilité en sa qualité de Président directeur général.

Droits de l'Utilisateur sur ses données

Conformément au RGPD, l'Utilisateur peut exercer, sur les données qui le concernent et en justifiant de son identité, un droit d'accès, de rectification, d'effacement (droit à l'oubli), d'opposition, de limitation, auprès du délégué à la protection des données (DPO) de BIOCODEX, par le formulaire de contact présent sur le site ou par courrier : DPO BIOCODEX – 7 avenue Gallieni – 94250 GENTILLY - France, l'Utilisateur peut exercer le droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle, le cas échéant, auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Sécurité des données personnelles

Biocodex prend toutes les précautions utiles pour préserver la sécurité des données personnelles de l'Utilisateur et vise notamment à empêcher qu'elles soient déformées ou endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Biocodex utilise le protocole https sur le Site. Ce mécanisme de sécurité permet à l'Utilisateur de vérifier l'identité du site web auquel il accède, grâce à un certificat d'authentification émis par une autorité tierce réputée pour sa fiabilité. Il permet également de garantir la confidentialité et l'intégrité des données envoyées par l'Utilisateur, comme par exemple les informations saisies dans le formulaire de contact.

3 – Dispositions spécifiques

Les dispositions qui suivent sont spécifiques à chaque traitement de données à caractère personnel réalisé par Biocodex sur le Site. Elles détaillent notamment :
- la finalité du traitement
- sa base légale
- les personnes concernées
- les données personnelles traitées
- leur durée de conservation
- les destinataires des données

Formulaire de contact

Objet du traitement

Le formulaire de contact présent sur le Site permet à l'Utilisateur de s'adresser à Biocodex par voie électronique. Ce traitement de données à caractère personnel permet à Biocodex de :
- recevoir les messages qui lui sont adressés
- suivre la correspondance avec l'Utilisateur
- respecter ses obligations en matière de vigilance sanitaire
- élaborer des statistiques relatives au service

La base légale du traitement relève des intérêts légitimes poursuivis par Biocodex (gestion de la relation avec l'Utilisateur).

Si la communication s'inscrit dans le cadre des vigilances sanitaires, les données de l'Utilisateur font l'objet d'un traitement ultérieur spécifiquement prévu pour ce cadre.

Le traitement ne prévoit pas de prise de décision automatisée (y compris le profilage).

Personnes concernées

Le traitement concerne tout Utilisateur souhaitant contacter Biocodex par voie électronique, ainsi que le personnel de Biocodex chargé de traiter les demandes.

Données traitées

- identité et adresse e-mail de l'Utilisateur
- informations complémentaires (pays, titre, etc.)
- date, objet et corps du message
- suite apportée
- statistiques d'activité

Le formulaire de contact prévoit un recueil obligatoire des données pour la bonne prise en compte de la demande.

Les données sont conservées 5 ans à compter du traitement de la demande. Toutefois, si la communication s'inscrit dans le cadre des vigilances sanitaires, leur durée de conservation est définie dans le traitement ultérieur spécifiquement prévu à cette fin.

Destinataires des données

Le traitement concerne les personnels de Biocodex :
- en charge du traitement des correspondances liées au Site
- en charge de la publication des contenus et de l'administration technique du Site
- affectées à la gestion des vigilances sanitaires
Sont également destinataires des données les personnels des prestataires concernés.

Du fait que certaines demandes peuvent concerner des filiales ou des partenaires de Biocodex, le traitement peut faire l'objet de transferts de données hors de l'Union européenne.

POLITIQUE DES COOKIES du site internet www.biocodex.com

(Mise à jour le 28/05/2020)

1 - Préambule

La politique des cookies, décrite dans ce document, s'applique au site internet www.biocodex.com (ci-après désigné « le Site »). Elle a pour but d'informer l'utilisateur du Site (ci-après désigné « l'Utilisateur ») du traitement des cookies mis en œuvre par la société BIOCODEX SAS (ci-après désignée « Biocodex »), des types de cookies utilisés et de quelle manière l'Utilisateur peut s'y opposer.

2 - Généralités

Qu'est-ce qu'un cookie ?

Un « cookie » informatique, ou témoin de connexion, est un fichier texte pouvant être déposé sur le terminal d'un utilisateur au cours de sa navigation sur un site web. Les cookies sont un outil important qui permet aux organismes d'avoir une vue d'ensemble de l'activité en ligne de leurs utilisateurs.

Principe de fonctionnement : généralement de petite taille et identifié par un nom, il est transmis au navigateur de l'utilisateur par le site web consulté. Le navigateur le conservera pendant une certaine durée, et le renverra au site web à chaque reconnexion. En principe, les cookies peuvent être facilement visualisés et supprimés.

En eux-mêmes, les cookies sont inoffensifs car ils ne contiennent pas de code exécutable. Ils remplissent des fonctions importantes pour les sites web : ils peuvent servir à mémoriser un identifiant de compte client, des préférences de navigation, permettre de tracer la navigation pour des finalités statistiques ou publicitaires, etc.

Cependant, les cookies peuvent stocker une quantité de données suffisante pour identifier un utilisateur sans son consentement et, dans certains cas, peuvent servir à créer des profils de personnes physiques. C'est pourquoi il est nécessaire que la gestion des cookies soit maîtrisée dans le cadre de la protection des données.

Types de cookies

En général, les cookies peuvent être classés de trois manières différentes : par provenance, par durée de vie, par finalité.

Provenance

Cookies internes (First-party cookies) – Ces cookies sont placés sur le terminal du visiteur directement par le site web consulté.

Cookies tiers ou Cookies tierce-partie (Third-party cookies) - Ces cookies sont placés sur le terminal du visiteur par un organisme tiers, comme par exemple un annonceur.

Durée de vie

Cookies de session - Ces cookies sont temporaires et expirent à la fermeture du navigateur ou en fin de visite (session).

Cookies persistants - Cette catégorie comprend tous les cookies qui restent sur le terminal du visiteur jusqu'à ce qu'ils soient effacés. Leur effacement peut être manuel ou automatique (selon la date d'expiration du cookie ou à la fermeture du navigateur s'il est configuré comme tel).

Finalité

Cookies strictement nécessaires - Ces cookies contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page, l'accès aux zones sécurisées du site ou encore la conservation d'articles dans un panier d'achat en ligne. De ce fait, le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Cookies de préférences (cookies de fonctionnalité) – Ces cookies permettent à un site web de retenir des informations qui modifient la manière dont le site se comporte ou s'affiche, comme la langue préférée du visiteur ou la région dans laquelle il se situe.

Cookies statistiques (cookies de performance) - Ces cookies aident le propriétaire du site web, par la collecte et la communication d'informations, à comprendre comment les visiteurs interagissent avec le site, comme les pages visitées et les liens utilisés. Le but est d'améliorer le site web par la suite. Bien qu'ils soient destinés à l'usage du propriétaire du site web, ces cookies peuvent provenir d'organismes tiers susceptibles de tracer le visiteur à des fins marketing.

Cookies marketing – Ces cookies suivent l'activité en ligne de l'utilisateur pour aider, par exemple, les annonceurs à diffuser des publicités plus pertinentes. Ces cookies peuvent partager ces informations avec d'autres organisations ou annonceurs. Il s'agit de cookies persistants et presque toujours de provenance tierce.

3 – Dispositions générales

La gestion des cookies sur le Site est un traitement de données à caractère personnel mis en œuvre par Biocodex. Les dispositions qui suivent s'appliquent à tous les cookies traités sur le Site, sauf mentions contraires indiquées dans les dispositions spécifiques.

Cadre juridique

Biocodex, en tant que responsable de traitement, déclare qu'il réalise le traitement des cookies sur le Site conformément à la règlementation applicable à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, en particulier le règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 – règlement général sur la protection des données (RGPD).

BIOCODEX, dans sa démarche de conformité, a désigné un délégué à la protection des données (DPO) auprès de l'autorité française de protection des données (CNIL). Cette désignation, ayant pour référence DPO-3068, a pris effet le 25 mai 2018.

Responsable de traitement

Le responsable de traitement est identifié comme suit :

BIOCODEX, société par actions simplifiée (SAS) de droit français au capital de 4 284 000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés (RCS) de Créteil sous le numéro 562 064 600, ayant son siège social au 7 avenue Gallieni – 94250 GENTILLY – France, représentée par Monsieur Jean-Marie LEFEVRE, dûment habilité en sa qualité de Président directeur général.

Personnes concernées

Le traitement concerne :
- l'Utilisateur du Site ;
- les personnels de Biocodex en charge de la publication des contenus et de l'administration technique du Site ;
- les personnels des prestataires concernés.

Destinataires des données

En fonction de leurs besoins respectifs, sont destinataires de tout ou partie des données :
- l'Utilisateur du Site ;
- les personnels de Biocodex en charge de la publication des contenus et de l'administration technique du Site ;
- les personnels des prestataires concernés ;
- les organismes tiers recevant les données provenant des cookies.

Les données provenant des cookies, destinées à des organismes tiers, sont susceptibles d'être transmises hors de l'Union européenne.

Droits de l'Utilisateur relatifs aux cookies

Le Site ne peut stocker des cookies sur le terminal de l'Utilisateur que s'ils sont strictement nécessaires à son fonctionnement. L'usage des autres types de cookies nécessite l'accord de l'Utilisateur.

Paramétrage du navigateur web

L'Utilisateur peut empêcher le dépôt des cookies sur son terminal ou supprimer ceux existants, en paramétrant son navigateur web en conséquence. Pour accéder aux instructions relatives à la gestion des cookies, l'Utilisateur peut se référer aux rubriques d'aide de son navigateur ou se rendre sur la page de la CNIL qui traite du sujet.

A noter toutefois que la désactivation des cookies sur le navigateur web peut entrainer des dysfonctionnements sur le Site, ainsi que sur d'autres sites web.

Paramétrage au niveau du Site

Lors de sa première visite sur le Site, l'Utilisateur doit exprimer ses choix au travers d'un module de déclaration relatif aux cookies (ci-après désigné « le bandeau cookies »), avant de poursuivre sa navigation sur le Site. Les cookies ne sont déposés que si l'Utilisateur les accepte. Il peut accepter ou refuser les cookies soit globalement, soit service par service. Une fois le paramétrage effectué, l'Utilisateur peut revenir sur ses choix à tout moment en rappelant le bandeau cookies.

Affichage du bandeau cookies

4 - Dispositions spécifiques

Les dispositions qui suivent détaillent les cookies utilisés par le Site. Pour les cookies tiers, ce détail est disponible via le bandeau cookies.

Cookies internes (« First-party » cookies)

Finalité

Biocodex se sert de cookies internes nécessaires au fonctionnement du Site.

Base légale

Le traitement relève des intérêts légitimes poursuivis par Biocodex dans sa relation avec l'Utilisateur.

Détail des cookies

Nom du cookie Fonction Conservation
_icl_current_language retient la préférence de langue 1 jour
tartaucitron sauvegarde les choix en matière de consentement des cookies 1 an

Cookies tiers (« Third-party » cookies)

Finalité

Biocodex se sert de cookies tiers dans le but d'améliorer le Site et l'expérience de l'Utilisateur.

Base légale

Le traitement nécessite le consentement de l'Utilisateur.

Fonctionnalités exploitant des cookies

- Mesure d'audience du Site (Google Analytics, Yandex)
- Boutons de partage (Facebook, Instagram, Youtube)
- Analyse Marketing (Google Tag Manager, Roistat, Facebook Pixel)

Français
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